Conseil municipal du 15 décembre 2025
Compte-rendu du Conseil municipal du 15 décembre 2025
- Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 octobre 2025
- Dérogation au repos dominical pour les concessionnaires automobiles pour l’année 2026
- Mise à disposition des salles du Château de Buc à Versailles Grand Parc au profit du Conservatoire à Rayonnement Régional
- Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice 2026
- Avance des subventions de l’exercice 2026 aux associations
- Décision modificative n° 1
- Révision de l’attribution de compensation 2026 liée au retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale
- Vente de l’ancien tracteur Kubota L3750, immatriculé HE-405-QY
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club d’Entrainement Naturel de la Minière
- Mise à disposition d’un garage, situé 5 rue des Frères Robin, à l’association Les Ruches de Buc
- Mise à disposition de la parcelle cadastrée AC0039, située rue des Frères Robin, pour l’écopâturage
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
- Création d’un emploi permanent de rédacteur pour exercer les missions de gestionnaire des ressources humaines
Approbation de la modification de droit commun n° 1 du Plan local d’urbanisme (PLU)
Conseil municipal du 6 octobre 2025
Feuille des votes du Conseil municipal du 6 octobre 2025
- 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2025
- 2 - Modification de la méthode d’actualisation de remboursement des charges liées à l’occupation des locaux par l’école de musique
- 3 - Admissions en non-valeur 2025 au budget principal
- 4 - Créances éteintes 2025 au budget principal
- 5 - Fonds de concours de la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc (VGP)
- 6 - Acquisition des parcelles AE n° 30-32-34-35
- 7 - Cession des parcelles AC n° 271 et AC n° 270 lot b
- 8 - Autorisation donnée à la société Apilogis de déposer un permis de construire sur les parcelles AC n° 271 et AC n° 270 lot b
- 9 - Renouvellement de la protection sociale complémentaire
- 10 - Modification de l’annualisation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
- 11 - Acquisition et mutualisation du matériel de course d’orientation
- 12 - Rapport d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB)
- 13 - Rapport d’activité 2024 de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Conseil municipal du 1er juillet 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 1er juillet 2025
- 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 mai 2025
- 2 - Dissolution du syndicat de gestion des équipements sportifs du collège de Buc
- 3 - Fonds de concours de la communauté d'agglomération Versailles Grand Parc
- 4 - Acquisition de la parcelle AK216 dans le cadre d'une régularisation foncière
- 5 - Approbation et signature de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc et la ville de Buc pour la restructuration de l'avenue Roland Garros et la création de nouvelles voies de desserte au sein de la ZAE de Buc
- 6 - Adhésion au groupement de comandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le syndicat d'énergie des Yvelines
- 7 - Conventions entre la ville de Buc et l'association Fixobuc : convention de prêt d'outillage et de bricolage et convention de mise à disposition de locaux
Conseil municipal du 26 mai 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 mai 2025
- 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 mars 2025
- 2 - Convention accord cadre de jumelage et d'amitié entre les villes de Buc et de Bad Schwalbach
- 3 - Attribution d'une bourse sportive nominative - Participation aux 24 heures vélo du Mans
- 4 - Subvention exceptionnelle pour l'association "Les Amis de la Vallée de la Bièvre" (AVB)
- 5 - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA)
- 6 - Contrat de concession de délégation de service public (DSP) pour la gestion des crèches communales : Cerf-Volant, Alouettes et Petit Prince
- 7 - Modification du règlement intérieur de la ludothèque municipale
- 8 - Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de l'Amont de la Bièvre (SIAB)
Conseil municipal du 24 mars 2025
- 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 février 2025
- 2 - Compte financier unique 2024
- 3 - Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget commune
- 4 - Taux d'imposition 2025 - Budget commune
- 5 - Budget primitif 2025 - Budget commune
- 6 - Subventions aux associations
- 7 - Subvention au CCAS
- 8 - Autorisations de programme (AP) et des crédits de paiements (CP)
- 9 - Convention de mutualisation de la gestion des avaloirs
- 10 - Mise à jour du tableau des effectifs
- 11 - Convention relative à la présence d'un collaborateur occasionnel bénévole
- 12 - Plan communal de sauvegarde (PCS)
- 13 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la ville de Jouy-en-Josas par les villes de Bièvres (91) et de Buc (78) pour la réalisation d'un atlas de la biodiversité communal
- 14 - Approbation d'un protocole d'accord avec le syndicat des copropriétés Courlande
- 15 - Bilan de la concertation du projet de modification de droit commun n°1 du Plan local d'urbanisme
- 16 - Règlement intérieur du Théâtre des Arcades de Buc
- 17 - Convention cadre de mise à disposition du Théâtre des Arcades de Buc
Conseil municipal du 10 février 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 10 février 2025
- 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2024
- 2 - Solidarité avec la population de Mayotte
- 3 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
- 4 - Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2025 (Délibération corrective)
- 5 - Licence d'entrepreneur de spectacles
- 6 - Retrait de la Ville de Vélizy-Villacoublay du Syndicat intercommunal de l'amont de la Bièvre (SIAB)