Conseil municipal du 26 mai 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 mai 2025
- 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 mars 2025
- 2 - Convention accord cadre de jumelage et d'amitié entre les villes de Buc et de Bad Schwalbach
- 3 - Attribution d'une bourse sportive nominative - Participation aux 24 heures vélo du Mans
- 4 - Subvention exceptionnelle pour l'association "Les Amis de la Vallée de la Bièvre" (AVB)
- 5 - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA)
- 6 - Contrat de concession de délégation de service public (DSP) pour la gestion des crèches communales : Cerf-Volant, Alouettes et Petit Prince
- 7 - Modification du règlement intérieur de la ludothèque municipale
- 8 - Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de l'Amont de la Bièvre (SIAB)
Conseil municipal du 24 mars 2025
- 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 février 2025
- 2 - Compte financier unique 2024
- 3 - Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget commune
- 4 - Taux d'imposition 2025 - Budget commune
- 5 - Budget primitif 2025 - Budget commune
- 6 - Subventions aux associations
- 7 - Subvention au CCAS
- 8 - Autorisations de programme (AP) et des crédits de paiements (CP)
- 9 - Convention de mutualisation de la gestion des avaloirs
- 10 - Mise à jour du tableau des effectifs
- 11 - Convention relative à la présence d'un collaborateur occasionnel bénévole
- 12 - Plan communal de sauvegarde (PCS)
- 13 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la ville de Jouy-en-Josas par les villes de Bièvres (91) et de Buc (78) pour la réalisation d'un atlas de la biodiversité communal
- 14 - Approbation d'un protocole d'accord avec le syndicat des copropriétés Courlande
- 15 - Bilan de la concertation du projet de modification de droit commun n°1 du Plan local d'urbanisme
- 16 - Règlement intérieur du Théâtre des Arcades de Buc
- 17 - Convention cadre de mise à disposition du Théâtre des Arcades de Buc
Conseil municipal du 10 février 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 10 février 2025
- 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2024
- 2 - Solidarité avec la population de Mayotte
- 3 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
- 4 - Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2025 (Délibération corrective)
- 5 - Licence d'entrepreneur de spectacles
- 6 - Retrait de la Ville de Vélizy-Villacoublay du Syndicat intercommunal de l'amont de la Bièvre (SIAB)
Conseil municipal du 16 décembre 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2024
- 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 novembre 2024
- 2 - Convention cadre de mutualisation des archives avec la ville de Saint Cyr-l’école
- 3 - Rapport Social Unique (RSU) 2023
- 4 - Régime indemnitaire de la police municipale
- 5 - Renouvellement du contrat de prévoyance avec le Centre de Gestion de la Grande Couronne
- 6 - Versailles Habitat, garantie d’emprunt
- 7 - Autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant le vote du Budget primitif 2025
- 8 - Subventions aux associations : acomptes 2025
- 9 - Subvention exceptionnelle
- 10 - Rapport relatif à l’artificialisation des sols
- 11 - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AI n°123 sise 100 rue Maryse Bastié à Buc
- 12 - Cession de la parcelle cadastrée AI n°123 sise rue Maryse Bastié à Buc
- 13 - Acquisition de la parcelle cadastrée AH n°107 sise 80 rue Hélène Boucher à Buc
- 14 - Plan mobilité Ile-de-France
- 15 - Convention de mutualisation de l’espace emploi de Jouy-en-Josas
- 16 - Dérogation au repos dominical des salariés, accordée par le Maire aux Etablissements de commerce de détail sur la commune de Buc
- 17 - Rapport d’activité 2023 d’AQUAVESC
- 18 - Rapport d’activité 2023 de GRDF
- 19 - Rapport d’activité 2023 du SEY 78
- 20 - Forêt pédagogique
Conseil municipal du 12 novembre 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du 12 novembre 2024
- 1 - Installation d'un conseiller municipal
- 2 - Approbation du PV du CM du 30/09/2024
- 3 - Décision modificative n°1 au Budget de la Ville
- 4 - Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiements (CP)
- 5 - Admission en non valeur de créances irrecouvrables
- 6 - Créances éteintes
- 7 - Subvention exceptionnelle Comité de jumelage
- 8 - Programme local de l'Habitat Intercommunal (PLHi)
- 9 - Lancement de la déléguation de service public pour les crèches
- 10 - Convention Territorial Globale (CTG)
- 11 - Spectacle au profit de l'association humanitaire "Pour un sourire d'enfant"
Conseil municipal du 30 septembre 2024
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 1 er juillet 2024
- 2 - Élection d'un adjoint
- 3 - Création de postes
- 4 - Fonds de concours de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
- 5 - Prescription de la modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et fixation des modalités de la concertation
- 6 - Renouvellement de la convention de mutualisation entre le CCAS de Jouy-en-Josas et la commune de Buc pour le service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD)
Conseil municipal du 1er juillet 2024
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 27 mai 2024
- 2 - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Versailles, coordonnateur, le centre d'action sociale de la ville de Versailles, la communauté d'agglomération Versailles Grand Parc et les villes membres de VGP
- 3 - Mise en place du Pass Culture
- 5 - Convention de réservation des logements du parc social dans le cadre de la gestion des flux
- 6 - Règlement du parc du Château
- 7 - Adoption du règlement intérieur du concours "Nature en Ville"
- 8 - Création de l'École Municipale des Sports
- 9 - Semaine scolaire de 4 jours : dérogation
- 10 - Règlement de fonctionnement de la crèche Les Hirondelles
- 11 - Logement pour nécessité absolue de service
- 12 - Modification de la liste des emplois concernés par le régime des astreintes
- 13 - Création de postes
- 14 - Protocole transactionnel
Conseil municipal du 27 mai 2024
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 4-4-2024
- 2 - Appel à projet ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficatié énergétique- Fonds Chêne / Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et des Régies (FNCCR)s
- 3 - Révision du régime d'exonération de la taxe d'aménagement et rappel des taux de la part communale applicables sur la commune de Buc
- 4 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AC N°6 sise Chemin des Marais à Buc
- 5 - Délégation du droit de préemption urbain à l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-france pour la parcelle cadastrée section AB N°79 sise 4bis rue des Lavandières à Buc
Conseil municipal du 4 avril 2024
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 5-2-2024
- 2 - Référent déontologue de l'élu local : fixation des conditions et modalités de désignation de saisine et de rendu d'avis
- 3 - Référent déontologue de l'élu local : désignation
- 4 - Compte financier unique 2023 - Budget Commune
- 5 - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget Commune
- 6 - Budget Primitif 2024
- 7 - Taux d'imposition 2024
- 8 - Autorisations de programme
- 9 - Subventions aux associations
- 10 - Subventions au CCAS
- 11 - Plan de financement prévisionnel des travaux de rénovation énergétique des bâtiments
- 12 - Adoption de Zones d'accélération des Énergies Renouvelables
- 13 - Déclassement d'une parcelle vendue par la Commune en 2014
- 14 - Fixation du montant de la redevance exceptionnelle de dépôt sauvage
- 15 - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires