Conseil municipal du 13 novembre 2023
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 25-09-2023
- 2 - Regime indemnitaire police municipale
- 3 - Compte financier unique
- 4 - Decision modificative
- 4bis - Decision modificative
- 5 - Fonds de concours de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
- 6 - Grand Paris Amenagement : Convention tripartite GPA/VGP/Buc relative à la conduite d'un programme de travail partenarial pour la réalisation d'études pré-opérationnelles sur le périmètre dit "ZAE Buc"
- 7 - Jeux olympiques et paralympiques 2024 : Convention de remboursement des billets achetés par VGP pour le compte de la Commune
Conseil municipal du 25 septembre 2023
- 1- Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 30-06-2023
- 2- Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Mise à jour du règlement intérieur du Comité Local pour l'Emploi
- 3- Adhésion à l'association BEEV'R
- 4- Modification de cinq postes permanents
- 5- Révision du taux horaire des agents vacataires assurant l'encadrement de la navette scolaire
- 6- Exonération partielle de la taxe foncière
- 7- Approbation Approbation d'un protocole d'accord transactionnel et acquisition par donation des parcelles cadastrées section ZC n°25 et n°26 sises rue de la Croix Blanche
- 8- Convention relative à la vidéoprotection urbaine entre Versailles Grand Parc et la ville de Buc
Conseil municipal du 30 juin 2023
- 1- Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 27-03-2023
- 2- Forfait mobilités durables
- 3- Contrat de prévoyance
- 4- Modification du tableau des effectifs : création de postes
- 5- Renouvellement du dispositif relatif au conseiller numérique
- 6- Fonds Vert portant sur l'éclairage public
- 7- Fonds Vert portant sur la renaturation des cours d'écoles
- 8- Modifications au sein de la commission des concessions et des délégations de service public
- 9- Comité consultatif du marché forain
- 10- Exonération de la part communale de la taxe d'aménagement aux locaux d'habitation sociale et d'hébergement social
- 11- Adhésion à la Fédération Nationale des Communes Forestières
Conseil municipal du 27 mars 2023
- 1-Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 06-02-2023
- 2-Prise de participation dans la Société Publique Locale CITALLIA
- 3-Aide exceptionnelle de la ville de Buc aux victimes du séisme du 6 février 2023 frappant la Turquie et la Syrie
- 4-Rapport Social Unique
- 5-Extension du dispositif d'attribution des tickets restaurant à l'ensemble des agents de la ville éligibles et augmentation de la participation employeur
- 6-Modification du tableau des effectifs
- 7-Compte de gestion 2022 - Budget Commune
- 8-Compte Administratif 2022 - Budget commune
- 9-Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget Commune
- 10-Taux d'imposition 2023
- 11-Budget Primitif 2023
- 12-Subventions aux Associations
- 13-Subvention au CCAS
- 14-Avenant à la mise à disposition et autorisation de travaux sur des parcelles du PRE-CLOS
- 15-Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Buc entre la ville et GRDF
- 16-Paris 2024 : accueil des épreuves olympiques cyclisme sur route : courses en ligne Homme et Femme
Conseil municipal du 6 février 2023
- 1-Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 12-12-2022
- 2-Installation de S.VIELLE suite démission d’un conseiller municipal
- 3-Modification de la composition de la commission d’appel d’offres
- 4-Dérogation au repos dominical
- 5-Rapport d’orientations budgétaires
- 6-Avenant 1 remboursement charges ZAE entre BUC et VGP
- 7-Mutualisation délégué à la protection des données avenants 2020-2021
- 8-Mutualisation délégué à la protection des données avenant 2022
- 9-Actualisation flotte de véhicules municipaux
- 10-Adhésion au contrat assurance groupe 2023-2026
- 11-Mise a disposition d’un agent auprès du CCAS
- Annexe A - PV du CM du 12 décembre 2022
- Annexe B - ROB
- Annexe C - Avenant 1 - Convention remboursement de charges ZAE
- Annexe D - Convention cadre et avenants 2019-2020-2021
- Annexe E - Mutualisation DPD - Avenant financier réalisation 2022
- Annexe F - Flotte véhicules municipaux
- Annexe G - Rapport d'analyse +30
Conseil municipal du 12 décembre 2022
- 1-Approbation du proces-verbal du CM du 14 novembre 2022
- 2-Autorisation d'engagement des crédits d'ivestissement avant le vote du budget primitif 2023
- 3-Subventions aux associations - Acompte 2023
- 4-Révision libre de l'attribution de compensation (AC) de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc à Buc : - prise en charge par l'lntercommunalité du coût des eaux pluviales sans modification des AC des communes, - hausse exceptionnelle des montants 2023 liée au supplément de TVA 2022, - réduction permanente du coût du délégué à la protection des données
- 5-Adhésion au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
- 6-Sobriété énergétique: extinction de l'éclairage public sur le territoire de la commune et respect des consignes de températures
- 7-Mise en place du dispositif« BAFA'CILE »
- 8-Restruction des écoles - Rentrée septembre 2023
Conseil municipal du 14 novembre 2022
- 1-Approbation du proces-verbal du CM du 26 septembre 2022
- 2-Modification de la commission des élus
- 3-Approbation du rapport de la commission locale - Evaluation des transferts de charges CLECT
- 4-Motion de soutien - Candidature Terre et Cite
- 5-Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2020 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
- 6-Partage de la taxe d'amenagement entre les communes et VGP
- 7-Admission en non valeur 2022
- 8-Adhesion à Seine et Yvelines numerique segment informatique de gestion
- Annexe A - Procès-verbal du CM du 16 septembre 2022
- Annexe B - Rapport CLETC
- Annexe C - Specimen de convention Seine et Yvelines Numérique
- Annexe C - Grille tarifaire des frais de gestion et d'accès à la Centrale d'Achats
- Annexe C - Bordereau des prix unitaires Solutions télécom et Solutions informatiques
- Annexe C - INSEE - Avis de mise à jour au Répertoire des Entreprises et des Établissements
- Annexe C - Tableau des marchés
- Annexe C - Conditions générales de recours
Conseil municipal du 26 septembre 2022
- 1-Approbation du proces-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2022
- 2-Changement définitif du lieu des séances du Conseil Municipal de la ville de Buc
- 3-Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Madame Constance HUYNH TUONG
- 4-Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Monsieur Michel FASTRE
- 5-Modification de la composition des commissions municipales
- 6-Décision modificative N°02-2022 - Budget Commune
- 7-Attribution des subventions exceptionnelles et des crédits ouverts 2022 - Budget Commune
- 8-Sollicitation de subventions dans le cadre du Contrat de Proximité Yvelines 2020-2022
- 9-Convention d'objectifs et de financements - Prestation de service Relais Petite Enfance
- 10-Adhésion à la convention cadre entre Seine-et-Yvelines Numérique et la commune de Buc permettant d'accéder à sa centrale d'achat pour le segment« Territoires Connectés / bornes de recharge pour véhicules électriques sur le domaine public »
- 11-Recrutement d'un intervenant vacataire au service jeunesse dans le cadre de l'aide aux devoirs et fixation du taux horaire
- 12-Modification du tableau des effectifs
- Annexe A - Procès-verbal du CM du 20 juin 2022
- Annexe B - Composition des commissions municipales permanentes
- Annexe C - Convention d'objectifs et de financement CAF
- Annexe D - Convention cadre pour la réalisation de prestations de service en Seine-et-Yvelines Numérique et la ville de Buc - Bornes de recharge pour véhicules électriques