Le prochain conseil aura lieu le lundi 14 septembre 2026
Lien pour suivre le Conseil municipal : https://www.youtube.com/@TvBuc
Horaire : à 20h
Lieu : Salle des mariages - Château de Buc - Voir sur le plan interactif
Ordre du jour :
Institutions et vie politique
1. Règlement intérieur du Conseil municipal
2. Désignation du référent déontologue des élus
3. Désignation d’un représentant auprès de l’association Collectivités forestières Île-de-France
Finances
4. Admission en non-valeur 2026 au budget principal
5. Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en raison des dépenses d’économie d’énergie
Commande publique
6. Approbation de l’avenant à la concession de service public pour la gestion et l’exploitation des crèches municipales
Ressources humaines
7. Régime indemnitaire des agents de la Ville de Buc et du CCAS
8. Approbation de la convention de mise à disposition d’une archiviste
9. Mise à jour du tableau des effectifs
Culture
10. Approbation de la convention de mécénat de JCDecaux
Éducation
11. Approbation du règlement de fonctionnement des activités du pôle Éducation
Localiser
78530 Buc