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Le lundi 6 octobre 2025
Horaire : à 20h
Lieu : Salle des mariages - Château de Buc - Voir sur le plan interactif
Points à l'ordre du jour :
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2025
FINANCES
2. Modification de la méthode d’actualisation de remboursement des charges liées à l’occupation des locaux par l’école de musique
3. Admissions en non-valeur 2025 au budget principal
4. Créances éteintes 2025 au budget principal
5. Fonds de concours de la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc (VGP)
URBANISME
6. Acquisition des parcelles AE n° 30-32-34-35
7. Cession des parcelles AC n° 271 et AC n° 270 lot b
8. Autorisation donnée à la société Apilogis de déposer un permis de construire sur
les parcelles AC n° 271 et AC n° 270 lot b
RESSOURCES HUMAINES
9. Renouvellement de la protection sociale complémentaire
10. Modification de l’annualisation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
ÉDUCATION
11. Acquisition et mutualisation du matériel de course d’orientation
AFFAIRES TECHNIQUES
12. Rapport d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement de la
Vallée de la Bièvre (SIAVB)
13. Rapport d’activité 2024 de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)