Le lundi 15 décembre 2025
Horaire : à 20h
Lieu : Salle des mariages - Château de Buc - Voir sur le plan interactif
Points à l'ordre du jour :
Élection du Secrétaire de séance
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 octobre 2025
3. Dérogation au repos dominical pour les concessionnaires automobiles pour l’année 2026
4. Mise à disposition des salles du Château de Buc à Versailles Grand Parc au profit du Conservatoire à Rayonnement Régional
FINANCES
5. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice 2026
6. Avance des subventions de l’exercice 2026 aux associations
7. Décision modificative n° 1
8. Révision de l’attribution de compensation 2026 liée au retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale
9. Vente de l’ancien tracteur Kubota L3750, immatriculé HE-405-QY
ASSOCIATIONS
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club d’Entrainement Naturel de la Minière
11. Mise à disposition d’un garage, situé 5 rue des Frères Robin, à l’association Les Ruches de Buc
AFFAIRES TECHNIQUES
12. Mise à disposition de la parcelle cadastrée AC0039, située rue des Frères Robin, pour l’écopâturage
RESSOURCES HUMAINES
13. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
14. Création d’un emploi permanent de rédacteur pour exercer les missions de gestionnaire des ressources humaines
URBANISME
15. Approbation de la modification de droit commun n° 1 du Plan local d’urbanisme (PLU)