Le prochain conseil aura lieu le lundi 16 novembre 2026
Lien pour suivre le Conseil municipal : https://www.youtube.com/@TvBuc
Horaire : à 20h
Lieu : Salle des mariages - Château de Buc - Voir sur le plan interactif
Ordre du jour :
Ressources humaines
1. Compte épargne-temps des agents de la Ville de Buc et du Centre communal d’action sociale
2. Télétravail des agents de la Ville de Buc et du Centre communal d’action sociale
3. Règlement d’attribution des titres-restaurant
4. Mise à jour du tableau des effectifs
5. Rémunération des recenseurs pour l’enquête de recensement 2027
Finances
6. Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 22 septembre 2026
7. Révision de l’attribution de compensation 2026-2028
8. Affectation des recettes issues des opérations funéraires
9. Convention de mandat à l’Office national des forêts pour la facturation des ventes de coupes de bois
10. Décision budgétaire modificative n° 1 du budget principal pour l’exercice 2026
Urbanisme
11. Avenant à la convention d’intervention foncière de l’Établissement Public Foncière d’Île-de-France
12. Modification n° 4 du Plan local d’urbanisme de la Ville de Buc
13. Mise à disposition à titre gracieux des parcelles AI n° 113 et n° 122 à EUROVIA
Technique
14. Règlement de fonctionnement de la Commission communale pour l’accessibilité
Associations
15. Mise à disposition à titre gracieux de la parcelle ZB 223 à l’association Les Ruches de Buc
Services à la population
16. Reprise de concessions en état d’abandon